Conditions générales d’utilisation d’Agence Sportive.com :
Nous vous invitons à lire attentivement les présentes conditions d’utilisation du site « www.agencesportive.com ».
INTRODUCTION
Le site www.agencesportive.com, édité par la SARL AGENCE SPORTIVE.COM, est un service permettant la mise en relation des différents acteurs du monde sportif. Grâce à ces nombreuses rubriques, il permet de trouver des partenaires sportifs, des clubs, des profs, des coachs, des sponsors, des boutiques ainsi que des articles de sport.
En visitant le site internet www.agencesportive.com ou en s'inscrivant sur le site internet www.agencesportive.com, le visiteur doit se conformer aux conditions d'utilisation suivantes.
En payant un service en ligne vendu par AGENCE SPORTIVE.COM, le visiteur devient client d’AGENCE SPORTIVE.COM et doit accepter, à ce titre, les conditions générales de vente présentées dans ce document.
AGENCE SPORTIVE.COM a fait une déclaration à la CNIL (la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés), dans le cadre du respect de la vie privée et des données personnelles qui lui ont été fournies sur le site. Cette déclaration porte le N°1359420.
AGENCE SPORTIVE.COM se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales d'Utilisation à n'importe quel moment. Toute modification des CGU sera annoncée sur la page d’accueil du site. La poursuite de votre participation au service constitue une acceptation tacite du changement. De plus les présentes CGU sont consultables en permanence sur la page d’accueil du site www.agencesportive.com.
RESPONSABILITE
L'utilisation du site www.agencesportive.com implique la connaissance et l'acceptation des caractéristiques et des limites de l'Internet, notamment en ce qui concerne les performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations, les risques d'interruption, et plus généralement, les risques inhérents à toute connexion et transmission sur Internet, l'absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels et les risques de contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau.
Ainsi, ni le site www.agencesportive.com ni AGENCE SPORTIVE.COM ne pourront être tenus pour responsables en cas de problème technique, et ce sans limitation de causes (défaillance matérielle, perte de courrier électronique, dommage causé à l'ordinateur du participant, problèmes liés aux réseaux internet, etc.).
AGENCE SPORTIVE.COM ne peut être tenu pour responsable des fausses déclarations faites par un membre et décline toute responsabilité concernant les rencontres, ventes, échanges ou toutes autres activités entre membres et/ou non membres, suite à l’utilisation du site et de ses services. AGENCE SPORTIVE.COM recommande donc à tous ses membres de prendre toutes les précautions nécessaires lors de rencontres ou toutes autres activités avec un autre membre. Nous vous recommandons d’entrer en contact avec une personne pour la première fois dans un lieu public et à la vue de personnes extérieures. Nous vous suggérons également de prévenir une personne proche de votre rencontre, que vous fassiez cette rencontre en privé ou en public.
Soucieux de la sécurité des utilisateurs mineurs, AGENCE SPORTIVE.COM préconise à ces derniers de faire preuve d’une grande prudence lors de leurs échanges sur le site Internet ainsi que lors de rencontres sportives éventuelles extérieures.
AGENCE SPORTIVE.COM n'est pas responsable des contenus présents sur les pages de sites partenaires faisant un lien vers le site agencesportive.com.
AGENCE SPORTIVE.COM n'est pas responsable des propos tenus à son égard par des tiers.
AGENCE SPORTIVE.COM n'est pas responsable de l'exactitude et de la véracité des données saisies par les utilisateurs et ne garantit pas non plus que les données des membres inscrits soient à jour et utilisables.
AGENCESPORTIVE.COM emploiera ses meilleurs efforts pour maintenir ses services dans un état opérationnel. Toutefois, il s'agit d'une obligation de moyens et AGENCESPORTIVE.COM n'offre aucune garantie que le fonctionnement ininterrompu et/ou la continuité du service pourront être assurés. A ce titre, la responsabilité d’AGENCESPORTIVE.COM ne pourra pas être recherchée en cas de défauts qui pourront exister ou de dommages (coûts, perte de profits, perte de données ou dommages directs ou indirects) qui pourront naître de l'utilisation du Service par l’internaute, ou de l'impossibilité d'y avoir accès.
ELIGIBILITE
Le service www.agencesportive.com n'est pas accessible aux membres dont les comptes ont été suspendus ou fermés par AGENCE SPORTIVE.COM qu’elle qu'en soit la raison. Les membres ne peuvent pas avoir plusieurs comptes. De plus les membres n'ont pas le droit de vendre, céder ou transférer de quelque manière que ce soit leur compte ou toute information contenu dans celui-ci à un tiers.
Actuellement, l’inscription au site www.agencesportive.com est gratuite pour les sportifs et pour les clubs. Cependant, dans un délai non défini et variable, l’inscription pour ces derniers pourra devenir payante, uniquement pour les nouveaux utilisateurs. Ces éventuels changements seront communiqués aux utilisateurs dans l’espace « nos infos ».
CODE DE CONDUITE
Dans le cadre de l’utilisation des services du site www.agencesportive.com le membre s’engage notamment à respecter les règles suivantes :
- Ne pas porter atteinte d’une quelconque manière à toute personne, en particulier aux mineurs.
- Ne communiquer, n’indiquer ou ne diffuser sous quelque forme que ce soit que des informations ou contenus conformes à la réalité.
- Ne pas harceler de quelque manière que ce soit ni AGENCE SPORTIVE.COM ni un ou plusieurs autres utilisateurs.
- Ne pas collecter et /ou stocker des données personnelles afférentes aux autres utilisateurs.
- Ne pas utiliser pour son compte ou le compte d’un tiers des informations contenues dans www.agencesportive.com à propos d’un membre ou d’AGENCE SPORTIVE.COM.
- Ne pas tenir ou proférer des propos ou diffuser sous quelque forme que ce soit des contenus contrevenant aux droits d’autrui ou à caractère diffamatoire, injurieux, obscène, offensant, violent ou incitant à la violence, politique, raciste, ou xénophobe et de manière générale tout contenu contraire à l’objet d’AGENCE SPORTIVE.COM, aux lois et règlements en vigueur, aux droits des personnes ou aux bonnes mœurs. En particulier, les photos, vidéos et toutes informations, données ou fichiers fournis par un membre à AGENCE SPORTIVE.COM doivent être décents et se rapporter exclusivement au membre, ou, s’ils se rapportent à un tiers, avec son autorisation exprès et sous la responsabilité exclusive du membre concerné.
- Ne pas contrevenir ou violer, intentionnellement ou non, à toute loi ou réglementation nationale ou internationale en vigueur ainsi que toutes autres règles ayant force de loi.
- Ne pas poster, mettre en ligne ou envoyer de contenu de type photos ou vidéos protégés par des droits. Seules les photos et vidéos libres de droits peuvent êtres mises librement en ligne par les internautes sur le site www.agencesportive.com. Dans le cas contraire AGENCE SPORTIVE.COM ne serait être tenu responsable.
- Ne pas poster, indiquer ni diffuser sous quelque forme que ce soit des informations ou contenus illégaux intégrant des liens vers des sites tiers qui auraient un caractère illégal, contraires aux bonnes mœurs et/ou non-conformes à l’objet d’AGENCE SPORTIVE.COM.
En cas de manquement par un membre à une ou plusieurs de ces règles, AGENCE SPORTIVE.COM se réserve le droit de bloquer le(s) compte(s) du membre concerné, de supprimer automatiquement les messages ou contenus litigieux, quelle que soit leur nature, d’empêcher la publication de tout ou partie du profil d’un membre, et/ou de bloquer son accès à tout ou partie des services, de façon temporaire ou définitive, sans contrepartie et sans préjudice des recours susceptibles d’être ouverts à l’encontre du membre concerné.
Ce code de conduite est valable pour l’ensemble du site et pour tous les utilisateurs quelque soit leur statut.
PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE
Les Marques Agence Sportive.com et le logo Agence Sportive.com, les textes et les pictogrammes du site ainsi que les photos et vidéos accessibles directement de la page d’accueil via les emplacements « Photos » et « Vidéos et interviews » sont la propriété d’AGENCE SPORTIVE.COM. Toutes les autres marques sont la propriété des propriétaires respectifs. En aucune façon et pour aucun motif, vous ne pouvez utiliser une marque déposée, propriété intellectuelle d’AGENCE SPORTIVE.COM et / ou reproduire des textes, images, sons ou une toute autre donnée publiée sur ce site, sans avoir au préalable reçu l’autorisation écrite d’AGENCE SPORTIVE.COM.
INSCRIPTION
AGENCE SPORTIVE.COM est un service permettant aux particuliers de rencontrer d’autres particuliers dans le but de la pratique commune d’un ou de plusieurs sports. Il permet également de chercher un sponsor, un coach, un prof, une boutique ou encore un article de sport.
Lors de votre inscription vous devez spécifier si vous êtes un sportif, un club, un coach ou prof ou une boutique. En acceptant les présentes conditions générales d’utilisation vous vous engagez à respecter les conditions générales d’utilisation du site dans leur ensemble et celles relevant plus particulièrement de votre statut (sportif, club, coach/prof, boutique).
LES SPORTIFS
L’inscription des sportifs est totalement gratuite. Ils bénéficient grâce à cette dernière d’une page personnelle comportant les zones suivantes : « ma recherche » ; « palmarès » ; « disponibilités » ; « sports pratiqués ». Le sportif inscrit dispose également d’un espace photo ainsi que d’un espace vidéo permettant d’exposer aux autres membres du site les images et films de ses exploits sportifs. Il gère également de façon autonome sa messagerie personnelle et crée son propre réseau dans la grande famille du sport.
Actuellement, l’inscription au site www.agencesportive.com est gratuite pour les sportifs et pour les clubs. Cependant, dans un délai non défini et variable, l’inscription pour ces derniers pourra devenir payante, uniquement pour les nouveaux utilisateurs. Ces éventuels changements seront communiqués aux utilisateurs dans l’espace « nos infos ».
LES CLUBS
L’inscription des clubs est totalement gratuite. Ils bénéficient grâce à cette dernière d’une page personnelle comportant les zones suivantes : « le club» ; « les infrastructures» ; « les tarifs » ; « infos pratiques» ; « actualités ». Le club inscrit dispose également d’un espace photo ainsi que d’un espace vidéo permettant d’exposer aux autres membres du site les images et films de ses exploits sportifs. Il gère également de façon autonome sa messagerie personnelle et crée son propre réseau dans la grande famille du sport.
Actuellement, l’inscription au site www.agencesportive.com est gratuite pour les sportifs et pour les clubs. Cependant, dans un délai non défini et variable, l’inscription pour ces derniers pourra devenir payante, uniquement pour les nouveaux utilisateurs. Ces éventuels changements seront communiqués aux utilisateurs dans l’espace « nos infos ».
LES COACHS/PROFS
Actuellement l'inscription au site www.agencesportive.com est gratuite pour tous les types de membres. Cependant, dans un délai non défini et variable, l'inscription pourra de venir payante, et cela uniquement pour les nouveaux utilisateurs. Ces éventuels changements seront communiqués à nos utilisateurs dans l'espace "nos infos".
LES BOUTIQUES
Actuellement l'inscription au site www.agencesportive.com est gratuite pour tous les types de membres. Cependant, dans un délai non défini et variable, l'inscription pourra de venir payante, et cela uniquement pour les nouveaux utilisateurs. Ces éventuels changements seront communiqués à nos utilisateurs dans l'espace "nos infos".
DESCRIPTION DES SERVICES
1° LES ANNUAIRES
Le contenu de l’annuaire des membres, des clubs, des sports, des coachs et profs ainsi que des boutiques est la propriété exclusive d’AGENCE SPORTIVE.COM.
Les annuaires sont consultables par tous les internautes, même non inscrits. Chaque inscrit est donc responsable des données qu’il communique sur sa propre page. En aucun cas, AGENCE SPORTIVE.COM ne serait tenu comme responsable de dérives à ce niveau.
Il existe cinq annuaires (Sportif, Clubs, Sports, Coachs et profs et Boutiques).Tout internaute s’engage à ne pas en troubler le bon fonctionnement. Chaque inscrit peut également signifier toute dérive en nous écrivant par courrier ou en envoyant un email à : contact@agencesportive.com.
2° L’ESPACE DISCUSSION
Cet espace est constitué par des forums de discussion ayant pour sujet le sport. Les membres peuvent discuter, échanger et débattre sur des sujets sportifs généralistes, spécifiques ou d’actualité. L’inscription au site www.agencesportive.com ainsi qu’à ses différents forums emporte acceptation tacite des conditions générales d’utilisation.
Nous vous rappelons qu’AGENCE SPORTIVE.COM n'est pas responsable du contenu des forums (sujets et messages). Nous ne garantissons ni l'exactitude, ni la véracité, ni la valeur officielle d'aucun message.
Les messages sont la propriété de leur auteur et expriment leur pensée, pas celle d’AGENCESPORTIVE.COM.
AGENCE SPORTIVE.COM exercera une fonction de modération.
Pour plus d’information concernant le fonctionnement et le règlement du forum, merci de vous reporter aux CGU du forum lui-même.
Si vous rencontrez un problème d’utilisation ou si vous souhaitez signaler un abus, vous pouvez nous envoyer un email à : forum@agencesportive.com.
3° L’ESPACE SPONSORING
Cet espace permet aux personnes inscrites sur www.agencesportive.com de déposer des annonces de deux types :
- Recherche de sponsor : Le membre peut grâce à cette fonctionnalité déposer une annonce dans le but de trouver un sponsor.
- Offre de sponsoring : Le membre peut déposer une annonce dans le but de trouver un sportif, un club ou toute autre entité sportive à sponsoriser.
Les annonces diffusées sont éditées et mises en ligne sous la seule responsabilité de leurs auteurs respectifs.
AGENCE SPORTIVE.COM n'intervient en aucun cas dans les transactions entre acheteurs et vendeurs.
AGENCE SPORTIVE.COM, n'exerce aucun contrôle sur la qualité, la sûreté, la licéité des articles répertoriés, la véracité ou l'exactitude dans les annonces mises en ligne, la capacité des vendeurs à vendre les dits biens ou services ni la capacité des acheteurs à payer les dits biens ou services.
AGENCESPORTIVE.COM, se réserve le droit de refuser purement et simplement, sans devoir en préciser les motifs, une annonce dont la nature, le texte ou la présentation apparaîtraient comme contraires à ses intérêts moraux ou commerciaux, sans aucune obligation de remboursement des sommes versées.
L'internaute s'engage à garantir, indemniser et dédommager AGENCESPORTIVE.COM, de tout dommage, perte, manque à gagner, plainte, responsabilité et frais que pourrait subir AGENCESPORTIVE.COM, si sa responsabilité se trouvait engagée par un tiers, du fait d'une action ou d'une plainte, émanant d'un tiers, consécutive au dépôt d'une annonce en violation des règles contenues dans les présentes Conditions Générales.
4° L’ESPACE ACHETEZ/VENDEZ
Cet espace permet aux personnes inscrites sur www.agencesportive.com de déposer des annonces de deux types :
- Annonce de vente ou d’achat d’articles de sport (pour les « Particuliers »: Le membre peut grâce à cette fonctionnalité déposer une annonce dans le but de vendre ou d’acheter un article de sport à un autre particulier.
- Annonce de vente ou d’achat d’articles de sport (pour les « Boutiques »: Le membre « Boutique » peut déposer une annonce dans le but de vendre ou d’acheter un article de sport à un professionnel.
Les annonces diffusées sont éditées et mises en ligne sous la seule responsabilité de leurs auteurs respectifs.
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AGENCE SPORTIVE.COM, n'exerce aucun contrôle sur la qualité, la sûreté, la licéité des articles répertoriés, la véracité ou l'exactitude dans les annonces mises en ligne, la capacité des vendeurs à vendre les dits biens ou services ni la capacité des acheteurs à payer les dits biens ou services.
AGENCE SPORTIVE.COM, se réserve le droit de refuser purement et simplement, sans devoir en préciser les motifs, une annonce dont la nature, le texte ou la présentation apparaîtraient comme contraires à ses intérêts moraux ou commerciaux, sans aucune obligation de remboursement des sommes versées.
L'internaute s'engage à garantir, indemniser et dédommager AGENCE SPORTIVE.COM, de tout dommage, perte, manque à gagner, plainte, responsabilité et frais que pourrait subir AGENCE SPORTIVE.COM, si sa responsabilité se trouvait engagée par un tiers, du fait d'une action ou d'une plainte, émanant d'un tiers, consécutive au dépôt d'une annonce en violation des règles contenues dans les présentes Conditions Générales.
5° LES PHOTOS ET VIDEOS
Le site www.agencesportive.com fait bénéficier ses internautes de photos, de vidéos et d’interviews réalisées par ses soins ou par ses partenaires via les encarts « Photos » et « Vidéos et interviews » de la page d’accueil. Ces dernières sont la propriété exclusive d’AGENCE SPORTIVE.COM et/ou de ses partenaires.
En aucune façon et pour aucun motif, vous ne pouvez les utiliser et / ou reproduire, sans avoir au préalable reçu l’autorisation écrite d’AGENCE SPORTIVE.COM.
RESILIATION
L'utilisateur a la possibilité à tout moment de résilier son inscription en envoyant un email à: resilier @agencesportive.com ou par courrier en écrivant à: AGENCE SPORTIVE.COM
66 Avenue des Champs-Elysées - 75008, PARIS
CONTESTATION EVENTUELLE DES PAIEMENTS
Comme précisé dans le site, les modes de paiement sont sécurisés.
Toute contestation sur le montant des sommes prélevées ou facturées doit être faite au plus tard 8 jours après le prélèvement des sommes contestées ou après réception du reçu de cette somme. Dans ce cas la contestation doit être justifiée par écrit à AGENCE SPORTIVE.COM. Au-delà de cette date, les montants prélevés sont considérés comme acceptés.
En cas de contestation justifiée, les utilisateurs qui sont abonnés verront leur abonnement prolongé de la durée pour laquelle le membre a fait valoir la contestation.
Conformément à l'article L121-20-2 du code du commerce relatif à la vente à distance, toute fourniture de service dont l'exécution a commencé ne peut donner lieu à un droit de rétractation.
Aucun remboursement n'est par conséquent effectué à partir de l'activation du service acheté, c'est-à-dire au moment de la validation de l'achat d’un code par le système de paiement OPTELO.
PROTECTION DES DONNÉES
Si vous avez coché la case “J'accepte de recevoir les offres et bons plans d'AgenceSportive.com et de ses partenaires”, les données nominatives demandées sur le site pourront être utilisées par la société AGENCE SPORTIVE.COM à des fins commerciales. Nous pouvons être amenés à transmettre ces données à certains de nos partenaires commerciaux, notamment afin qu’ils vous adressent des offres commerciales.
Conformément à l’article 26 de la loi « Informatique et Liberté », vous disposez de la possibilité de vous opposer à la finalité commerciale de la collecte d’informations vous concernant et à la cession de celles-ci à des sociétés partenaires, en ne cochant pas la case précitée.
Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite " Loi Informatique et Liberté ", vous disposez également d'un droit de consultation, de suppression, de modification et de rectification de toutes données personnelles portées à la connaissance de AGENCE SPORTIVE.COM lors de l'utilisation du service.
Pour exercer ce droit, vous pouvez envoyer un courrier à AGENCE SPORTIVE.COM 66 Avenue des Champs-Elysées– 75008 Paris.
DROIT APPLICABLE
Le droit applicable pour tout litige est celui du siège social de la société AGENCE SPORTIVE.COM, c'est-à-dire le droit français. Les juridictions compétentes sont celles du siège d’AGENCE SPORTIVE.COM, c'est-à-dire les juridictions parisiennes. En cas de litige la langue applicable est le français.
CONTACT
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Pour nous contacter, vous pouvez nous écrire à l'adresse postale suivante:
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Cette adresse est une adresse postale et n'est pas à même de recevoir des visiteurs.
